L’enquête dans « le nuage «
Invité : David Bénichou, Vice-président chargé du service de l’instruction au tribunal judiciaire de Rennes
Nous nous interrogions il y a quelques temps sur la manière donc se déroulait l’enquête pénale du XXIème siècle et tenté d’écarter l’idée de policiers, de gendarmes et de magistrats analysant dans un environnement futuriste des éléments de preuve sur des cascades d’écrans géants.
Les modes d’enquêtes ont évolué, nous le verrons, mais cela reste encore un travail extrêmement artisanal dans bien des affaires. Certes, l’analyse massive de données arrive aujourd’hui, dans des cas complexes, à révéler des liens bien difficiles à établir sans une machine.
Mais si l’on revient à des préoccupations assez basiques, qui tiennent à la balance entre les pouvoirs à accorder à des investigateurs et la protection des libertés individuelles, l’ère numérique nous pose aussi de nombreux défis : alors que l’on ne sait bien plus où se trouve une information « physique » quand elle est stockée dans le nuage, quelles règles appliquer ? Quel cadre d’enquête ? La Convention de Budapest du Conseil de l’Europe, cadre international de coopération de référence, nous dit beaucoup mais est-ce suffisant ?
L’intelligence artificielle, que l’on peine d’ailleurs à définir, nous pose aussi dans ce cyberespace des questions fondamentales : programmée ou entraînée par des esprits malveillants, comment arriver à attribuer des faits à des individus ? Programme et entraînée par des autorités d’enquête, est-ce que les cadres actuels de procédures arrivent à assurer une égalité des armes ?
Profitons de l’expertise de David Bénichou, qui est Vice-président en charge du service de l’instruction au tribunal judiciaire de Rennes et assez longue expérience en matière d’enquête, dans un environnement numérique et avec le numérique.
Je me rappelle avoir été particulièrement frappé, lorsque je l’ai entendu pour la première fois lors d’une conférence, par son érudition en procédure pénale, mais également en littérature, particulièrement de science-fiction.
